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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOS INVESTISSEMENT
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LE CAFE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAFE DE PROVENCE
ARCOS INVESTISSEMENT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588181
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque LE CAFE DE PROVENCE

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARCOS INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOS INVESTISSEMENT domicilié(e) 24 rue Fortuny, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 115 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOS INVESTISSEMENT - France.

La marque LE CAFE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE DE PROVENCE est expirée depuis le 15 septembre 2005.

ARCOS INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SHANGAÏ GRILL , LE CAFE DE PROVENCE


ARCOS INVESTISSEMENT - Société Anonyme - 24 rue Fortuny, 75017 PARIS - France - SIREN 350115440


ARCOS INVESTISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Restauration